Déposée le 29 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) MOIZIEUX GAUCHON INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOIZIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOIZIEUX GAUCHON INDUSTRIE domicilié(e) BP No 6, 42130 Boen-sur-Lignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 927 377 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice Genoyer MOIZIEUX GAUCHON INDUSTRIE - France.
La marque MOIZIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOIZIEUX GAUCHON INDUSTRIE - Société anonyme - BP No 6, 42130 Boen-sur-Lignon - France - SIREN 330927377
Maurice Genoyer MOIZIEUX GAUCHON INDUSTRIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Matériaux communs et leurs alliages Matériaux de construction métallique Matériaux métalliques pour les voies ferrées Tuyaux métalliques Revêtement métallique Produits métalliques non compris dans d'autres classes Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Traitement des matériaux, à savoir: usinage des métaux, sciage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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